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Le Rapport sur l’exécution du Programme 2008-09 sera le dernier présenté sous cette forme. En effet, des travaux ont débuté, en consultation avec les organes directeurs, pour concevoir un nouveau système de présentation des rapports d’exécution, con-
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et le rapport sur l'exécution du programme atteste que nous avons relevé le défi. Comme vous le verrez dans le présent document, la mise en œuvre du PTB pendant l'exercice biennal écoulé a été un apprentissage, ce qui ne nous a pas empêchés d'obtenir les résultats prévus.
17 avr. 1991 ... l'exercice 2009 est en baisse par rapport à celui de l'exercice record 2008, en .... tés de travaux publics, les filiales sont en concurrence avec les sociétés Eurovia .... concassage de 140 000 tonnes de matériaux sur le site des ancien- .... ment et génie civil …
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tableau 1 en annexe nous montre l’exécution du budget de l’Etat pour l’année 2013 par nature économique et axes stratégique (Salaires, Biens et services, transferts et équipements sur …
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Chaque mois, la Commission européenne publie un rapport en ligne sur les revenus encaissés et les dépenses effectuées. Ce rapport vise à informer le Parlement européen et le Conseil (l'autorité budgétaire), pour qu'ils puissent contrôler la mise en œuvre du budget annuel. Le règlement ...
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Cour des comptes du Togo – Rapport, Gestion 2013 Décembre 2014 COUR DES COMPTES REPUBLIQUE TOGOLAISE Chambre chargée du contrôle Travail-Liberté-Patrie des comptes de l’Etat RAPPORT SUR L’EXECUTION DE LA LOI DE FINANCES, GESTION 2013 Décembre 2014
BEIJING, 23 mars (Xinhua) -- Voici le texte intégral du Rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2017 et sur le projet de plan pour 2018, présenté le 5 mars 2018 à la première session de la 13e Assemblée populaire nationale de la République populaire de Chine et adopté le 20 mars 2018 :
Le rapport de validation du rapport sur l’exécution du programme a été établi par la Division de l’audit et de la supervision internes en vue de vérifier la fiabilité et l’authenticité du rapport de l’OMPI sur l’exécution du programme en 2008 2009 (document WO/PBC/15/4).
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b) un rapport final d’exécution du budget et du plan de travail pour l’exercice 2014–2015 à sa septième session. 2. Un rapport intérimaire sur l’exécution de la mise en œuvre du plan de travail et du budget a été présenté à la Conférence des Parties à sa sixième session (FCTC/COP/6/22). 3.
Ces informations figurent dans le Rapport sur l'exécution budgétaire des activités financées par des ressources extrabudgétaires qui a été distribué aux délégations permanentes et est mis à la disposition des membres du Conseil exécutif à la présente session.
Texte intégral: Rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2016 et sur le projet de plan pour 2017--- french.xinhuanet Texte intégral: Rapport sur l'exécution du plan de développement économique et social en 2016 et sur le projet de plan pour 2017
7. OBSERVATIONS SUR LES ACTES MODIFICATIFS DE LA LOI DE FINANCES, GESTION 2010. Page 47 7.1. Rappel de la législation Page 47 7.2. Observations sur les actes réglementaires Page 50 7.3. Les incidences du décret d’avances sur l’exécution du budget 2010 Page 53 8.
Pour l’établissement de ce rapport annuel, le Conseil s’appuie notamment sur le rapport d’exécution du cahier des charges de la société France Médias mais également sur les données quantifiées communiquées au titre du respect des obligations figurant au contrat d’objectifs et …
rapport pays (cap vert) sur l’Éxecution des recommandations de la ière confÉrence des ministres africains sur l’enregistrement 2012 rapport sur l’État d’avancement de la stratÉgie de la rÉpublique du cap vert – rÉsultats sur l’enregistrement À l’État civil et les statistiques vitales
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RAPPORT SUR L’EXÉCUTION DES PROJETS DU FONDS POUR L’ENVIRONNEMENT MONDIAL 1999 Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized. 20764
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Jun 06, 2018· Dans le cadre de mes fonctions de rapporteur spécial sur le budget Outre-mer pour la Commission des finances, j'ai présenté mon rapport sur l'exécution du budget de la …
recherche sur l’exécution des ordonnances de retour et de visite au titre de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants (ci après dénommée « Convention de La Haye de 1980 »).
Texte intégral: Rapport sur l'exécution du budget de 2016 et sur le projet de budget des instances centrales et locales pour 2017---Voici le texte intégral du Rapport sur l'exécution du budget de 2016 et sur le projet de budget des instances centrales et locales pour 2017, soumis le 5 mars 2017 à la révision de la 5e session de la 12e Assemblée populaire nationale (parlement chinois).
Guinée : rapport trimestriel sur l’exécution du budget de l’Etat 12 décembre 2017 Depuis 2012, la Guinée a adopté un nouveau cadre de gestion des finances publiques qui promeut la performance et la transparence dans la gestion publique.
Le système de contrôle sur échantillon, basé sur un double tirage au sort de l'entreprise et du contrôleur et sur une publication immédiate des résultats de l'examen et du traitement, s'appliquera à tous les secteurs, et la réforme en faveur de l'exécution intégrée de la loi se poursuivra.
Accueil » Rapports » Rapport sur l’Exécution de la Loi de Finances et la Déclaration Générale de Conformité, Gestion 2012. Rapport sur l’Exécution de la Loi de Finances et la Déclaration Générale de Conformité, Gestion 2012
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Rapport sur l’exécution du cahier des charges de France Médias Monde Année 2015 Direction des programmes / Département « Secteur public » Direction des affaires européennes et internationales . Rapport CSA année 2015 – France Médias Monde 3
Conseil, a adopté le présent rapport sur l’exécution de la loi de finances et la Déclaration Générale de conformité entre les comptes de l’Ordonnateur et ceux des Comptables Principaux de l’Etat, en vue du règlement du budget 2015.
PNUD/PARSEGD, Rapport d’activité 3ème trimestre/ Année 2007 3 III. ORGANISATION ET GESTION Les instances ci-après participent à la gestion du Projet : • l’Unité de Coordination du Projet (UCP), organe responsable de l’exécution du
Rapport annuel sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2005, publié en juin 2006; Rapport annuel sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2004, publié en juin 2005; Rapports sur les comptes de l'État.
Formation sur le concept des systèmes d’information sur les marchés (SIM) et de planification des activités de l’étude de faisabilité de développer un SIM …
Installations destinées à . l’élevage d’animaux de rente — Aide à l’exécution pour l’établissement du rapport d’impact sur l’environnement
concentrées sur le Ministère des Finances et du Budget et l’Assemblée Nationale a déjà demandé de rendre compte de l’utilisation des ces fonds au cours des discussions de la loi de finances 2004.